Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PODONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORTHONOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PODONOV domicilié(e) 137 avenue Anatole France - 94600 - Choisy le Roi - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 395 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PODONOV, M. Christian Moreau domicilié(e) 137 avenue Anatole France - 94600 - Choisy le Roi - France.
La marque ORTHONOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PODONOV, SAS - 137 avenue Anatole France - 94600 - Choisy le Roi - France - SIREN 530395151
PODONOV, M. Christian Moreau - 137 avenue Anatole France - 94600 - Choisy le Roi - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Matériel pour pansements ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussons.
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